Révolution douce dans les contrôles de l'URSSAF

Télécharger le compte rendu

Default speaker image

Danielle VIAL

Agence centrale des organismes de Sécurité Sociale (ACOSS)


Default speaker image

Françoise BEAUMONT

Agence centrale des organismes de Sécurité Sociale (ACOSS)

Séminaire Business life | vendredi 11 mars 2005

L’Acoss (Agence centrale des organismes de Sécurité sociale) anime un réseau de cent trois Urssaf (Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales) en métropole et quatre caisses en Outre-mer. Elle s’est souciée en 2002 d’améliorer l’efficacité du contrôle en répartissant les entreprises en fonction des risques de non-recouvrement qu’elles représentent et des procédures de contrôle à mettre en œuvre. Pour les inspecteurs, cette nouvelle politique a été vécue comme contraire au principe d’égalité de traitement des cotisants. L’Acoss a également mis l’accent sur la prévention et le conseil réalisés par des inspecteurs habitués jusqu’ici à une mission exclusivement centrée sur le contrôle. Elle a développé des outils qui permettent d’évaluer la qualité de ces contrôles et qui offrent davantage de transparence aux cotisants. Ces mesures ont pu être vécues comme une contrainte forte pour l’exercice du métier d’inspecteur. Comment l’Acoss a-t-elle pu enclencher et réaliser de tels changements auprès des mille cinq cents inspecteurs exerçant dans les Urssaf ?

Le compte rendu de cette séance a été rédigé par :

Cédric VILATTE

Les cookies Google Analytics
Ce site utilise des cookies de Google Analytics, ces cookies nous aident à identifier le contenu qui vous interesse le plus ainsi qu'à repérer certains dysfonctionnements. Vos données de navigations sur ce site sont envoyées à Google Inc